Modèles accessibles sur le site

Rechercher un modèle
Comité pour l’élimination de la discrimination raciale (CERD)
Commission économique pour l'Europe (CEE)
Convention d'Aarhus (participation du public) (MP.PP et MP.PRTR)

Modèles

Projet de décision sur le respect des dispositions de la Convention (bitexte anglais-français)

Communications (bitexte anglais-français)

Rapport du Comité d'examen du respect des dispositions sur le respect par [Pays] des obligations que lui impose la Convention (bitexte anglais-français)

Rapport du Comité d'examen du respect des dispositions sur sa énième réunion (bitexte anglais-français)

Corps commun d'inspection (CCI)

Modèles

Rapport du Corps commun d'inspection (EN / FR / bitexte)

Désarmement
Document de base commun (HRI-CORE)

Modèles

Liste des rubriques du document de base commun (bitexte anglais/français)

Énergie durable
Forêts
Groupe de travail sur la détention arbitraire (WGAD)

Modèles

Avis adoptés par le Groupe de travail (bitexte anglais-français)

Note: Suivre le modèle ci-dessus pour un avis établissant que la détention est arbitraire. Pour le moment, pas de modèle pour un avis différent car il y en a très peu.

Note: Même si dans l’anglais il y a "former" Commission , ne pas ajouter "l’ancienne". Il n’existe pas de "nouvelle" Commission : la Commission des droits de l’homme a été remplacée par le Conseil des droits de l’homme.

Logement et aménagement du territoire (HBP)

UNOG - DCM - LS