Transports

Documents utiles

Accord de 1958

Règlements y annexés («Règlements ONU») :

0 à 20, 21 à 40, 41 à 60, 61 à 80, 81 à 100, 101 à 120, 121 à 140, 141 à 160, 161 à 180

Directives générales concernant l’élaboration des Règlements de l’ONU et les dispositions transitoires qu’ils contiennent (anglais, français)

Accord de 1997

Accord de 1998

Règlements techniques mondiaux (RTM)

Résolutions du WP.29

Stratégie du Comité des transports intérieurs

(anglais, français, bitexte)

Convention TIR

Manuel TIR (rev.11)
-> comprenant le texte de la Convention (anglais, français, russe)

Rapport du Comité de gestion de la Convention sur sa soixante-douzième session
-> comprenant le texte de la nouvelle annexe 11 à la Convention (texte trilingue)

Manuel du titulaire de carnet TIR (anglais, français)
Manuel de l'utilisateur eTIR

Exemple de carnet TIR (bilingue)
Comment remplir un Carnet TIR ? (anglais, français, page avec nombreuses autres langues)

Navigation intérieure

AGN Rev.4 (anglais-français-russe)
Livre bleu Rev.3 (anglais, français, russe) et base de données en ligne
CEVNI Rev.5 (anglais, français)
Résolutions relatives à la navigation intérieure

Glossaire des transports par voie navigable - y compris les services d'information fluviale (trilingue E/F/R)

Livre blanc sur l'efficacité et la viabilité du transport par voie navigable en Europe (anglais, français, bitexte)

Organisation de la CEE et organisation du WP.29 et de ses groupes de travail subsidiaires

Documents utiles - Marchandises dangereuses

Règlement type (rev.23)

Volume I
(anglais, français, bitexte)

Volume II
(anglais, français, bitexte)

Pour les classes, divisions et groupes d'emballage,
se reporter au chapitre 2.0 du Volume I du Règlement type.

Pour la liste des marchandises dangereuses (numéros ONU),
se reporter au chapitre 3.2 du Volume I du Règlement type.