Modèles généraux

Remarques:

• Les modèles de notes de bas de page des documents des transports (ECE/TRANS/ et ST/SG/AC.x/ ) figurent dans le document « '_Transports_Phrases types.docx », qui est disponible sur le site de la Section et dans l’index « _Transports » de dtSearch.

• Lorsqu’une note contient un hyperlien, vérifier si la page ou le document vers lequel le lecteur est dirigé existe en français. Si c’est le cas, il faut remplacer le lien original par celui de la version française.

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Projet d'observations ou recommandations générales
(EN / FR / bitexte)
Observations ou recommandations générales
(EN / FR / bitexte)
Commentaires de pays au sujet des observations finales
(EN / FR / bitexte)

Compilations des observations et recommandations générales
adoptées par les organes conventionnels
Vol. I (EN / FR / bitexte)       Vol. II (EN / FR / bitexte)

CEE - Projet de programme de travail annuel de sous-programme