Modèles accessibles sur le site

Listes de points et réponses

Liste de points - bitexte anglais-français
Liste de points - bitexte espagnol-français

Observations finales et suivi (bitexte anglais-français)

Rapport de pays

Page de garde - Rapport de pays (anglais, français, bitexte)

Projet de décision sur le respect des dispositions de la Convention (bitexte anglais-français)

Communications (bitexte anglais-français)

Rapport du Comité d'examen du respect des dispositions sur le respect par [Pays] des obligations que lui impose la Convention (bitexte anglais-français)

Rapport du Comité d'examen du respect des dispositions sur sa énième réunion (bitexte anglais-français)

Rapport du Corps commun d'inspection (EN / FR / bitexte)

APLC - Rapport et conclusions du Comité sur l'application de l'article 5

APLC - Rapport final

CCW – Groupe d’experts gouvernementaux sur les technologies émergentes dans le domaine des systèmes d’armes létaux autonomes

Conférence du désarmement - notes verbales

Désarmement - coûts estimatifs

Liste des rubriques du document de base commun (bitexte anglais/français)

CEE - Projet de programme de travail annuel de sous-programme

CEE - Projet de programme de travail annuel de sous-programme

Avis adoptés par le Groupe de travail (bitexte anglais-français)

Note 1 : À la demande du Groupe de travail, "human rights" doit être traduit par "droits humains", sauf lorsque le terme fait partie d'une expression consacrée dans UNTERM dans laquelle il est traduit autrement (par exemple, on continuera d'écrire "droit international des droits de l'homme" et de "Déclaration universelle des droits de l'homme ).

Note 2 : Suivre le modèle ci-dessus pour un avis établissant que la détention est arbitraire. Pour le moment, pas de modèle pour un avis différent car il y en a très peu.

Note 3 : Même si dans l’anglais il y a "former" Commission , ne pas ajouter "l’ancienne". Il n’existe pas de "nouvelle" Commission : la Commission des droits de l’homme a été remplacée par le Conseil des droits de l’homme.