Exemples de précédents du CERD (dernière mise à jour : 03.08.14 L. Hernandez)
communications: 1855 ; 2079 (E
only) ; 2030 ; 2118 ; 2273
Clôture de la session : 2088 ;
2125 (E) ; 2165 ; 2203/Add.1 ; 2263/Add.1, 2293/Add.1,
2323/Add.1
Débat thématique sur le discours de haine: (travx
préparatoires :2193) ; (2196 E) et 2197 ; 2203 ; 2253 et
2263 (exa du projet de recommandation générale n° 35 sur la lutte contre les
discours de haine raciale)
Débat thématique sur la discrimination raciale à l’encontre des
personnes d’ascendance africaine : Sr2080, 2081(E) ; 2098 et
2122 : exa du projet de recommandation générale n° 34)
Examen des copies de pétitions, des copies
de rapports et autres renseignements relatifs aux territoires sous tutelle, aux
territoires non autonomes et à tous les autres territoires auxquels s’applique
la résolution 1514 (XV) de l’Assemblée générale, conformément à
l’article 15 de la Convention : 2120 ; 2199 ; 2291
Mesures d’alerte rapide et procédure
d’action urgente: 2041 (E only) ; 2120 (Syrie) ; 2124 ;
2263 ; 2293 ; 2313 (E, Iraq) ; 2323
Observations finales (exa de
projets) : sr2124 ; 2155 ; 2159 ; 2161 ; 2163 ;
2193 ; 2199 ; 2201 ; 2257 ; 2259 ; 2261, 2285 ;
2289 ; 2316 ; 2318 ; 2320, 2322
Ouverture de la session : 2050 ;
2089 (E) ; 2126 (E) ; 2204 ; 2294
Procédure de bilan (review
procedure) : 2183 ; 2199 (obs fin)
Procédure de suivi : 2293 ; 2323
Questions d’organisation et questions
diverses :
- Activités
intersessions : 2265
- Compte
rendu de la xième réunion des Présidents des organes conventionnels : 2239
- Dialogue
avec le Chef de la Section de la lutte contre la discrimination du
Haut-Commissariat aux droits de l’homme SR2135
- Dialogue
avec le Directeur de la Division des instruments internationaux relatifs aux
droits de l’homme (Salama) : 2175
- Dialogue
avec l’Experte indépendante ds le domaine des droits culturels : SR2147
- Dialogue
avec le Rapporteur spécial sur les formes contemporaines de racisme, de
discrimination raciale, de xénophobie et de l’intolérance qui y est
associée : 2195
- Dialogue
avec des représentants de la Section des peuples autochtones et des minorités
du Haut-Commissariat aux droits de l’homme Sr2135 ; 2175
- Rencontre
avec des représentants de l’OSCE : 2273
- Méthodes
de travail :
Renforcement
/réforme du système/ des organes conventionnels :2161 ; 2175 ;
2177, 2201, 2203, 2285 (Salama), 2313 (E, Walker) ; 2314, 2323
-
Temps de parole des experts et méthodes de travail: sr 2208
-
Directives d’Addis-Abeba (indépendance et impartialité des experts) : 2201
Réunion informelle avec les États
parties : sr1839, 2116 (3e), 2287 (4e),
Réunion informelle avec des représentants
d’ONG: sr 2214
Rapport annuel (adoption du projet de…): sr
2049 E, 2125 E ; 1971, 2165, 2293/Add.1